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Dernière mise à jour : 9 juin 2026

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1. Éditeur du site

Le site ladeballe.fr est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Adam Ammouch, en sa qualité de représentant légal de l'éditeur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Activité de formation

La Déballe propose une prestation de formation commerciale. [Si La Déballe est déclarée organisme de formation : « Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro [n° DREETS] auprès du préfet de région d'Île-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. » — sinon, supprimer cette phrase.]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle, logos, typographies, photographies, structure) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'usage fait de ces informations, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site ou de son utilisation.

7. Liens hypertextes

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